Règlement Intérieur
Auto-École Loitière
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves.
Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité
Les élèves doivent avoir une tenue vestimentaire et un comportement correct en cours et le jour de l’examen.
Les élèves sont tenus de respecter la propreté des locaux, du matériel, des véhicules et des sanitaires.
Article 2 : Consignes de sécurité
Les élèves sont tenus de ne pas fumer à l’intérieur de l’établissement, ni dans les véhicules écoles, ni de consommer ou d’avoir absorbé toute boisson alcoolisée ou tout produit pouvant nuire à la conduite d’un véhicule (drogue, médicaments...)
Les élèves sont tenus de ne pas manger et boire dans la salle de code.
Article 3 : Accès aux locaux
Les élèves sont tenus de respecter les horaires des cours collectifs affichés dans les locaux pour ne pas perturber le bon déroulement des séances.
Les cours ont lieu dans la salle de l’établissement, en individuel, ou en collectif, selon les horaires.
Les horaires de permanence sont affichés sur la porte de l’établissement.
Les leçons sur le simulateur sont fixées sur rendez-vous.
Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Cours théoriques
L’enseignement théorique général se fait par thème avec différents supports audiovisuels.
Les tests avec corrections et les examens blancs sont faits de la même façon.
Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les tests.
Les téléphones portables doivent être éteints pendant les cours.
Cours pratiques
A chaque leçon de conduite l’élève doit être muni de son livret d’apprentissage. Toute leçon non décommandée 48 heures à l’avance sera facturée sauf raison valable (décès, maladie avec justificatif médical, travail avec justificatif de l’employeur).
Le jour de l’examen pratique l’élève doit être muni de son livret d’apprentissage et de sa pièce d’identité en cours de validité.
Pour assurer le bon fonctionnement de l’établissement, la direction se réserve le droit d’annuler ou de modifier les rendez-vous de conduite ou de code sans préavis ni dédommagement et dans tous les cas où la sécurité est menacée.
Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) et une tenue adaptée à la conduite du véhicule.
Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.
Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
Toute dégradation du matériel ou des locaux sera facturée au responsable des faits.
Article 7 : Assiduité des stagiaires
Toute leçon non décommandée 48 heures ouvrables à l’avance reste due.
Aucune leçon ne peut être décommandée à l’aide du répondeur du bureau. Aucune présentation ne sera faite à l’examen pratique, si le solde du compte n’est pas réglé en intégralité auparavant. Dans
le cas contraire, l’auto-école se réserve le droit de réattribuer la place à un autre candidat.
Article 8 : Comportement des stagiaires
Les stagiaires doivent avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;
Les stagiaires doivent respecter le personnel enseignant et administratif ainsi que les autres élèves...
Article 9 : Sanctions disciplinaires
Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive...
Le présent règlement entre en application dès la signature du contrat.